Droit d'auteur sur les contenus du site
Le texte et la mise en page de onlinefrancecasino.com sont un travail éditorial. Une courte citation avec un lien retour est permise. Copier des comparatifs entiers, republier le classement comme un produit concurrent, ou aspirer massivement le site pour un usage commercial n'est pas autorisé.
Les éléments de marque tiers (logos de casinos, marques de paiement, visuels de jeux) appartiennent à leurs titulaires. Leur affichage sur onlinefrancecasino.com est descriptif et lié à l'objet du comparatif.
Signalement d'une atteinte alléguée
Si vous estimez qu'un contenu publié sur onlinefrancecasino.com porte atteinte à un droit d'auteur dont vous êtes titulaire ou mandataire, utilisez le moyen de contact publié sur onlinefrancecasino.com. Décrivez l'œuvre protégée, l'URL précise de la page concernée et la nature de l'atteinte alléguée.
Cette page n'invente pas d'agent postal, de numéro de fax ni d'adresse physique que le site n'a pas. Un signalement complet et de bonne foi sera examiné ; un message sans élément identifiable pourra rester sans suite.
Réponse et retrait
Lorsque l'atteinte est établie de façon crédible, la rédaction peut retirer ou modifier le contenu concerné. Online France Casino se réserve aussi le droit de demander des précisions lorsque le signalement est incomplet.
Les litiges portant sur des marques de casinos ou de prestataires de paiement peuvent également relever du droit des marques ; dans ce cas, fournissez les références utiles dans votre message.
Abus de signalement
Les signalements manifestement abusifs, destinés uniquement à faire disparaître une critique éditoriale fondée, pourront être ignorés. Le droit de citation et d'information demeure un cadre pertinent pour un site de comparaison.
Pour toute question générale sur l'usage du site, voir aussi les conditions d'utilisation.
Contrefaçon et usages autorisés
La citation courte à des fins d'information, de critique ou de revue de presse reste un usage attendu, à condition de pointer vers la source. La création d'un miroir commercial du site, la revente de capturas comme base de données concurrente ou l'extraction automatisée agressive ne le sont pas.
Les demandes de retrait portant sur des logos tiers affichés à titre descriptif dans un classement seront examinées au cas par cas, en tenant compte de l'usage informatif.
Conservation des échanges
Les messages de signalement sont conservés le temps nécessaire à l'examen et à la réponse, puis retirés selon les pratiques décrites dans la politique de confidentialité. N'envoyez pas de documents d'identité de joueurs : Online France Casino n'en a pas besoin et n'en traite pas.
Cette page peut être mise à jour sans préavis individuel. La version publiée ici fait foi.